Introduction

Le site web asso-b-attitude.fr est un site internet accessible au public et mis à disposition par l’Association B-Attitude.

L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation.

Acceptation des Conditions

En accédant au site web asso-b-attitude.fr, vous acceptez les présentes conditions.

Modification des Conditions

Association B-Attitude se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La version la plus récente des conditions d’utilisation sera publiée sur le site web asso-b-attitude.fr.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos, les marques, les logiciels et les bases de données, sont la propriété exclusive de l’Association B-Attitude ou de ses partenaires.

Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, afficher, vendre ou créer des œuvres dérivées du contenu du présent site web sans l’autorisation écrite préalable de l’Association B-Attitude.

Responsabilité

L’Association B-Attitude ne garantit pas que le présent site web soit exempt d’erreurs ou de virus.

L’Association B-Attitude ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, causés par l’utilisation du site.

Litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du présent site web sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Droit d’accès

Vous avez le droit d’accéder aux informations vous concernant que l’Association B-Attitude détient.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par e-mail, via notre formulaire de contact ou à l’adresse suivante :

Association B-Attitude
Noisy le Sec, Seine Saint Denis 93130
France

Limitation des engagements

L’Association s’engage à respecter la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles. Cependant, il est possible que des données personnelles soient collectées et traitées sans votre consentement dans les cas suivants :

• Lorsque la collecte est nécessaire pour répondre à une obligation légale
• Lorsque la collecte est nécessaire pour faire valoir les droits de l’Association
• Lorsque la collecte est nécessaire pour protéger les intérêts légitimes de l’Association ou d’un tiers

Mise à jour des présentes conditions

L’Association B-Attitude se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La nouvelle version des conditions d’utilisation sera publiée sur le site web asso-b-attitude.fr.

Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter par e-mail, via notre formulaire de contact ou à l’adresse suivante : :

Association B-Attitude
Noisy le Sec, Seine Saint Denis 93130
France

Limites de l’engagement

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• La perte d’accès au site
• L’utilisation du site par un tiers non autorisé
• L’utilisation du site à des fins illégales ou contraires aux bonnes mœurs

L’Association B-Attitude ne saurait être tenue responsable des contenus publiés sur le site par des tiers.

L’Association B-Attitude se réserve le droit de supprimer tout contenu publié sur le site qui serait contraire à la loi ou aux bonnes mœurs.

Droits des utilisateurs

Les utilisateurs ont le droit de :

• Accéder aux informations les concernant que l’Association B-Attitude détient
• Modifier ou supprimer les informations les concernant que l’Association B-Attitude détient
• S’opposer au traitement de leurs données personnelles
• Être informés des destinataires de leurs données personnelles
• Être informés de la durée de conservation de leurs données personnelles
• Être informés de leurs droits en matière de protection des données personnelles

Dernière mise à jour des présentes conditions d’utilisation : le 28/11/2023